Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE L EGLISE
Numéro de dépôt :
1042119
Date de dépôt :
21/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLOS DE L EGLISE
Déposée le 21 février 1978 par monsieur DESBOIS Pétrus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DE L EGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE L EGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLOS DE L EGLISE est expirée depuis le 21 février 1988.
DESBOIS Pétrus a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040